Charte régissant les activités de l'IBPSA Canada constituée en février 2002      Mandat L'objectif de l'IBPSA Canada est de fournir un forum pour échanger des informations sur la simulation du rendement énergétique des bâtiments entre les praticiens et les chercheurs canadiens. L'IBPSA Canada va s'efforcer d'atteindre cet objectif en organisant des conférences bisannuelles, en assurant le bon fontionnement d'un site Web interactif et en tenant à jour des listes de discussions par courriel.      Conseil d'administration Le conseil d'administration assure le contrôle des politiques et des procédures de l'IBPSA Canada. Il est prévu que la charte de l'IBPSA Canada évoluera au gré du temps pour répondre aux besoins des membres. Le conseil d'administration va approuver tous les changements apportés à la charte régissant les activités de l'association. Le conseil d'administration va organiser des réunions à tous les trois mois, utilisant surtout pour ce faire les téléconférences. Le conseil d'administration se composera de 11 membres au maximum. Ces derniers devront œuvrer activement dans certains aspect du domaine de la simulation énergétique des bâtiments, en plus d'être situés au Canada. L'actuel président s'occupera de désigner les membres du conseil d'administration, généralement en utilisant la liste générale du courriel pour l'IBPSA Canada. Le président et le vice-président actuels sélectionneront les membres du conseil d'administration. Tous les postes disponibles au conseil d'administration sont prévus pour une période d'une année, laquelle est renouvelable pour plusieurs mandats. Les membres du conseil d'administration s'efforceront d'en arriver à un consensus relativement aux décisions à prendre. Lorsque le consensus sera impossible à réaliser, la prise de décision se fera au deux tiers des votes. Pour atteindre le quorum, il faudra que la moitié des membres du conseil soit présente..       Président et vice-président Les membres du conseil d'administration choisiront un président et un vice-président parmi les membres. Les postes de président et de vice-président sont prévus pour une période d'une année, laquelle est renouvelable pour plusieurs mandats. Le président (ou le vice-président en son absence) présidera les réunions du conseil. Le président et le vice-président participeront activement à la réalisation du mandat de l'organisation.      Cadre organisationnel L'IBPSA Canada fonctionnera en tant que réseau de volontaires plutôt qu'organisation incorporée. L'IBPSA Canada ne peut conserver de fonds.      Adhésion Toute personne s'intéressant au domaine de la simulation énergétique des bâtiments peut devenir membre de l'IBPSA Canada. Toute organisation (une société, un groupe universitaire, un organisme gouvernemental) peut devenir un groupe membre de l'IBPSA Canada. Les adhésions se feront par inscription à l'aide du site Web de l'IBPSA Canada. Tous les membres auront accès au site Web de l'IBPSA Canada. Tous les membres seront inscrits sur la liste générale de courrier électronique de l'IBPSA Canada et seront prévenus des événements à venir et des nouveaux services. Tous les groupes membres auront le droit de décrire leurs services en matière de simulation énergétique des bâtiments à l'intérieur du site Web de l'IBPSA Canada, le tout étant sujet aux politiques établies par le conseil d'administration. Aucun droit d'adhésion ne sera exigé.      Langues utilisées L'IBPSA Canada est une organisation bilingue (où sont utilisés le français et l'anglais). Dans la mesure du possible, les services seront offerts dans les deux langues. Autrement, on utilisera l'une ou l'autre langue.      Conférences à tous les deux ans L'IBPSA Canada organisera une conférence sur la simulation énergétique des bâtiments à tous les deux ans. Ces conférences seront organisées dans les mêmes périodes d'années afin d'alterner avec les conférences de l'IBPSA monde qui se tiennent à des périodes irrégulières d'années. Cette conférence se nommera eSim. Les conférences eSim seront parrainées par d'autres organisations que l'IBPSA Canada (puisque cette dernière ne peut administrer de fonds). L'événement sera annoncé ainsi : eSim 20??, la conférence bisannuelle de l'IBPSA Canada, est parrainée par (nom de l'organisation) et appuyée par (nom des commanditaires). Le conseil d'administration va déterminer les dates visées pour la tenue de la conférence et inviter les organisations intéressées à organiser l'événement (en ayant habituellement recours à la liste générale de courrier électronique de l'IBPSA Canada) à soumettre leurs propositions. Par la suite, le conseil va examiner ces propositions et choisir l'emplacement où se tiendra la conférence eSim.